Calendrier compétitions


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Chambre Régionale d'Éthique et de Discipline
La C.R.E.D.

Indépendante du Bureau du Comité et saisie par le Président,
elle est statutairement appelée à se prononcer sur d'éventuelles
sanctions individuelles dans les cas de manquement à l'éthique.


Membres : R. BROSSE, M. FLON,
C. CHAPOT, G. PORCHET


Suppléants : Suppléants : L. BERTRAND, J. COUDERT.
Commission Régionale des Litiges d'Arbitrage
La C.R.L.A.
Elle est présidée statutairement par le Président du Comité.
(Depuis 2014, elle statue en première instance
dans les épreuves Honneur, Promotion et Interclubs D2, D3, D4) .


Membres :

PH. BERGERET
M. PETIT
A. POTIN
P. THIERCELIN
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